24 714 résultats pour ""GINA""
- Journal Officiel·1991 / N°084·page 6·fr...du pays duquel il peut être originaire et des civilisations différ...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 38·fr...5, folio 23, N° 158, dont 2 originaux ont été déposés au Greffe du...
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 24·fr...Deux originaux enregistrés du procès-verbal de l'Assemblée Général...
- Journal Officiel·1961 / N°017·page 28·fr...**Dépôts :** Deux originaux de l'acte constitutif ont été déposés ...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 12·fr...Elle sera accompagnée de l'original ou de l'expédition authentique...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 14·fr...ompter du 1er avril 1973 Shoui Ginar, à compter du 6 mai 1973 Hadz...
- Journal Officiel·1988 / N°072·page 5·fr...ception de la communication originale par l'État destinataire, la ...
- Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr...699, série ter, case 695, dont deux originaux ont été déposés. le...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 35·fr...712 ter, case 13 et dont deux originaux ont été déposés le 13 juin...
- Journal Officiel·1968 / N°055·page 41·fr...— deux originaux des statuts — deux expéditions de la déclaration...
- Journal Officiel·1971 / N°011·page 38·fr... de Tunis, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 6·fr...ntéressée ou à défaut par l'original de la notification conservée ...
- Journal Officiel·1961 / N°002·page 71·fr...Deux originaux de l'acte de constitution ont été déposés au Greffe...
- Journal Officiel·1960 / N°033·page 12·fr...17 mars 1959, dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 37·fr... 100.800 formant le capital originaire et 100.800 montant de l'aug...
- Journal Officiel·1965 / N°028·page 9·fr...746 Série bis Case 31, dont deux originaux ont été déposés au Gref...
- Journal Officiel·1996 / N°020·page 6·fr...tabli en un seul exemplaire original en langue anglaise, arabe, ch...
- Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr...Deux originaux des Statuts enregistrés à Djerba le 23 mai 1964 Fol...
- Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr...Deux originaux de l'acte d'apport et du rapport du commissaire aux...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr...Le capital originaire était de 1.500 dinars divisé en 300 actions ...