Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 60·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 163·fr
    ...23 novembre 1992, portant homologation de la norme tunisienne rela...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de la loi n° 67-53 du 8 décembre...
  • Journal Officiel·1971 / N°038·page 5·fr
    ...nitive sauf dissolution ou prorogation anticipée. **Capital socia...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 17·fr
    ...01/2016 alors que le P.V interrogatoire établi par Maître Salem Sa...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 28 de l'arrêté susv...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 22·fr
    ...transformation de la Station Scogat - Henchir Ghort à Nabeul. Le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ...me et sur et sur le fonds l'abrogation de jugement de première ins...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 28·fr
    ...l'article 5 des statuts en prorogant la durée de la société de tro...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 18·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 21·fr
    ...er 2014 a donné toutes les prérogatives au conseil d'administratio...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 16·fr
    ...u présent décret a rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 5·fr
    ...ermettre à cet égard toutes dérogations à cette règle dans certain...
  • Journal Officiel·2008 / N°092·page 29·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 66·fr
    ...Vingt années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolut...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 6·fr
    ...r 2ème classe avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 41·fr
    ...Alain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 4·fr
    ... novembre 1974, fixant les prérogatives du ministère de la justice...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 19·fr
    ...Section II De l'action révocatoire et subrogatoire Article 306 (...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus au contrat. Adminis...