Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 6·fr
    ...1962 (21 journada I 1382), prorogant pour la campagne des dates 19...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 23·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article, des autorisations ...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 10·fr
    ... du 30 juin 1998, portant homologation des procès verbaux de la co...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 11·fr
    ...Riyadh Kaiida 2020400908APSF1 # Homologation de résolutions ## ...
  • Journal Officiel·1964 / N°035·page 18·fr
    ...Mohamed ben Said Dogari, propriétaire demeurant à Tunis 7, Rue Cha...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 50·fr
    ...me étage Tunis par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 32·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 48·fr
    # Homologation de résolutions ## Avis Suite au procès-verbal du ...
  • Journal Officiel·1986 / N°063·page 4·fr
    ...4) Les autorités compétentes peuvent accorder des dérogations en c...
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 10·fr
    ...preuves écrites soit aux interrogations orales. Art. 13. — Les dé...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 4·fr
    ...hauts cadres ayant rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1995 / N°074·page 9·fr
    ...1 - certificat d'homologation du matériel des télécommunications 2...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 15·fr
    ...urs pilotes" (Classe 1 avec dérogation "OML"). (c) Il est possibl...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 4·fr
    ...Toutefois, des dérogations pourront être accordées par le Secrétai...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 4·fr
    ... du 1er janvier 1969 Kaddour Loogal, à compter du 1er janvier 1969...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 3·fr
    ...e considéré ou, à défaut de dérogations spéciales délivrées par l'...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 8·fr
    ...2020 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.15- Date ...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 5·fr
    ...2022 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13. Da...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 30·fr
    ...2015T03439APSF1 # Homologation de résolutions Suivant procès ver...