Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 40·fr
    ... au 1er étage, salon avec 2 portes, séjour, salle de bain et une c...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 46·fr
    ...a conduite des véhicules suivantes : - la commission professionne...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 8·fr
    ...- Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 73·fr
    ...administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée...
  • Annonces Légales·2023 / N°078·page 7·fr
    ...oit, et sans accessoires en portes et fenêtres et sans équipements...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 66·fr
    ...Le dit terrain est clôturé par des arbres et des plantes sur une p...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 29·fr
    ...L'adjudication aura lieu devant la chambre des ventes immobilières...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 22·fr
    ...Ventes produits textiles et articles de décoration et tous leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 41·fr
    ...2- Abdeljalil Sallami, route Testour, km 2 Sfax. 3- Abdellatif Dam...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 37·fr
    ...2011H00071SRLB2 Nomination d'un commissaire aux comptes Société ...
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 39·fr
    ...le 3/8/2011 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes immobi...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 19·fr
    ...par Monsieur le receveur des actes civils le 22 octobre 1980 sous ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 45·fr
    ...le 7/1/2013 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2015 / N°150·page 39·fr
    ...entrée est composée de deux portes l'une en fer et l'autre en bois...
  • Journal Officiel·1999 / N°049·page 12·fr
    ...foyer universitaire des étudiantes à Manouba). En application des...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 20·fr
    ...hama", gouvernorat de Béja, cartes de Téboursouk à l'échelle 1/50....
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 6·fr
    ...2023400637FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Par deux actes so...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 21·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de Maître Mour...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 6·fr
    ...# INDEMNITES Décret N° 64-309 du 29 septembre 1964 (23 journada I...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 41·fr
    ...6 février 2008 à 9H du matin et suivantes Tribunal de 1ère instanc...