26 036 résultats pour ""ARTIS""
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- Annonces Légales·2021 / N°048·page 10·fr...e commercial de tout produits artisanaux et tout types de bijoux a...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 55·fr...duction locale entre autres l'artisanat. 4°) — Entreprendre toutes...
- Journal Officiel·2008 / N°034·page 28·fr...présenter, dans les délais impartis, leur demande de candidature s...
- Journal Officiel·1960 / N°021·page 28·fr...Produits de l'artisanat, y compris tapis et couvertures de laine :...
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- Journal Officiel·1986 / N°049·page 3·fr...ntion des loisirs à caractère artistique, sportif, culturel ou réc...
- Journal Officiel·1992 / N°041·page 7·fr...cialités dans les disciplines artistiques ou dans l'éducation phys...
- Journal Officiel·2007 / N°044·page 10·fr...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. Le président du conseil ...
- Annonces Légales·2020 / N°020·page 24·fr...bi Sfax dont son activité est artisan Bijoutier. Sa superficie est...
- Journal Officiel·2001 / N°089·page 14·fr...rent trois semestres ainsi répartis : 1 - un semestre consacré à ...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 10·fr...— l'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 9·fr...2023401560FCCC3 ## ASSOCIATIONS, PARTIS, SYNDICATS ET SYNDICS ##...
- Journal Officiel·1991 / N°058·page 17·fr...— Le nombre d'emplois est fixé à 21 répartis comme suit : Concours...
- Journal Officiel·1996 / N°094·page 29·fr... à la propriété littéraire et artistique et notamment ses articles...
- Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr...it de propriété littéraire et artistique. N° 109 Journal Officiel...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 8·fr...au) du présent décret sont répartis selon les catégories conformém...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 26·fr...cet exercice n'ont pas été répartis mais affectés dans un compte d...
- Journal Officiel·1986 / N°013·page 3·fr... exécutées dans les délais impartis, le ministre des finances peut...
- Journal Officiel·1966 / N°002·page 24·fr...tage, les Inspecteurs sont répartis en Inspecteurs des Télécommuni...