Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 18·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 30·fr
    ...## DEPOTS Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte ...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 21·fr
    ... de Tunis, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 14·fr
    ...| | 2 - L'original de la facture de l'annonce, objet du rectifica...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 32·fr
    ...- Deux originaux du statut ; - Deux expéditions de l'acte de décla...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 17·fr
    ...695 ter, case 757, dont deux originaux ont été déposés le 30 juin ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 36·fr
    ...— « Le capital social a été « originairement fixé à la somme de 5....
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr
    ...0 dinars formant le capital originaire de la Société Anonyme T.V.T...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 21·fr
    ... Tunis le 27 mars 1967 deux originaux des statuts de la société en...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 18·fr
    ...Deux originaux des statuts, deux expéditions de la déclaration de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 18·fr
    ...## Dépôt Deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte d...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 9·fr
    ...fixation ayant des rainures marginales qui reçoivent et sont maint...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 14·fr
    ...deux originaux des statuts, deux expéditions de l'acte de déclarat...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 32·fr
    ... Al-Djazira, à Tunis, où un original de l'acte de vente se trouve ...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 14·fr
    ...— Deux originaux de l'acte constituant ont été déposés au Greffe d...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 19·fr
    ... de Tunis, et dont l'un des originaux est demeuré annexé à la minu...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 8·fr
    ...## Article 54 L'original de la présente Convention, dont les text...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ...ubstituent au droit d'usage originaire. ART. 24. — Les droits d'u...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 16·fr
    ...200 représentant le capital originaire: 46.800 numérotées de 13.20...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...a) deux originaux des statuts enregistrés à Tunis (A.C.I.) le 22 j...