Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...La salle des ventes immobilières au tribunal de première instance ...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 28·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 11·fr
    ...baie de lavage, 1 salle des ventes avec un bureau, 1 local pour le...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 45·fr
    ...é de caution réelle hypothéquantes. A la diligence de Maître Yahi...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 41·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mais du locataire à l'adre...
  • Annonces Légales·2009 / N°089·page 43·fr
    ...L'article 468 du Code, précité contient les dispositions suivantes...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 41·fr
    ...ncorporels d'un prix de Dix wittes milles dinars. Les oppositions...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 19·fr
    ... associés statuant sur les comptes de l'exercice 2015. 2012T07348...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 39·fr
    ... enregistré à la recette des actes de sociétés de Sfax le 8/9/2015...
  • Journal Officiel·2000 / N°026·page 53·fr
    ...second groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, ...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 8·fr
    ... deux 12/12/2022 à 9h et suivantes. Visite de l'immeuble : la vis...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 5·fr
    ...oi municipale, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complété;...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 6·fr
    ...oi municipale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 4·fr
    ...her, avec salle de bain, toilettes, grande cuisine. 3) Le 1er étag...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 36·fr
    ...2006Z00064SODB2 ## FONDS DE COMMERCE Ventes de fonds de commerce...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 26·fr
    ...Auquel s'ajoutent les frais et honoraires de poursuites fixés par ...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 53·fr
    ...n et les commissaires aux comptes. Messieurs : — Abderrazak Mech...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 22·fr
    ...recette d'enregistrement des actes des sociétés 1er Bureau - Tunis...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 46·fr
    ...e menant au toit comprenant toutes les dépendances surface couvert...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 48·fr
    ...nt à la circonscription des ventes foncières auprès du Tribunal de...