Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 11·fr
    ...isienne, domicilié au village artisanal - Hammamet du gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 43·fr
    ...— L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 5·fr
    ... à la propriété littéraire et artistique et notamment son article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr
    ...ation et les dimensions sont partis sur un plan annexé au rapport ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 55·fr
    ... | -529 000 | -631 169 | | Partis extraordinaires | -45 344 | -9...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 7·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 8·fr
    ...nomique, la vie religieuse et artistique. L'époque des fatimides ...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 4·fr
    ...s professions libérales - Les artisans - Fonds de commerce - Les s...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 12·fr
    ...imple et un passage de pierre artisanale, à l'intérieur existe un ...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 28·fr
    ...Les bénéfices et les pertes éventuelles seront répartis au prorata...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 15·fr
    ...ants droit dans les délais impartis seront acquises à la Caisse d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 42·fr
    ...souvenirs et de produits de l'artisanat. Siège Social : 11, Rue d...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 19·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat (U.T.I.C.A.) — Le Syndica...
  • Journal Officiel·2002 / N°062·page 4·fr
    ...langagière, artistique, symbolique et corporelle, - à leur assurer...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 11·fr
    ...nsport et du tourisme et de l'artisanat, sont chargés chacun en ce...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 10·fr
    ...ur le fonds de promotion de l'artisanat et des petits métiers (FON...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 28·fr
    ...commerce. Livres de commerce. Artisans. Fonds de commerce. Droits ...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 14·fr
    ...10.000.000 de dinars répartis en 100.000 obligations de 100 Dinars...
  • Annonces Légales·2010 / N°119·page 15·fr
    ...30.000.000 de dinars répartis en 300.000 obligations de 100 Dinars...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 20·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat : membres. Le président d...