Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 47·fr
    ...Les oppositions devront être faites à l'adresse indiquée du fonds ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 59·fr
    ...73.221.570 Le créditeur engageant les poursuites : Société Meriem...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 30·fr
    ...ro-ménagers et généralement toutes opérations financières commerci...
  • Annonces Légales·2009 / N°103·page 45·fr
    ...uête autre les frais de poursuites et les frais d'expertise judici...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 38·fr
    ...— Et généralement, toutes opérations commerciales, financières, in...
  • Annonces Légales·2014 / N°005·page 36·fr
    ...Toutes les oppositions concernant la cession de ce fonds de commer...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 51·fr
    ...le 16/3/2015 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes immob...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 42·fr
    ...Toutes les oppositions sont acceptées au local de fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 9·fr
    ...ommercial le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de re...
  • Annonces Légales·2023 / N°032·page 3·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au domicile de l'acheteur : 6 ...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 12·fr
    ...de cette publication, leurs dettes ordinaires et privilégiées, au ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 12·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 9·fr
    ...5) à partir de 8 heures 30 minutes. Visite de l'immeuble : la vis...
  • Annonces Légales·2025 / N°163·page 18·fr
    ...tion de la succession et de toutes les démarches nécessaires jusqu...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 23·fr
    ..., les redevances annexes et toutes autres dispositions réglementai...
  • Annonces Légales·2005 / N°034·page 4·fr
    ...ces, WC et des escaliers couvertes vers 100 m², le 1er étage compo...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 7·fr
    ...Il est alloué sur les fonds de la Caisse Nationale des Retraites, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 33·fr
    ...difiée et complétée par les textes subséquents. Il ressort égalem...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 12·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite « Les Violettes » sit...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 40·fr
    ...La vente aura lieu le mercredi 31 décembre 2008 à 9h et suivantes ...