Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 49·fr
    ...ds de commerce devront être faites à peine de forclusion dans les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 11·fr
    ...la République, ensemble les textes qui l'ont modifié au complète, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°023·page 17·fr
    ... cent (100) Dinars chacune, toutes nominatives à libérer en totali...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 125·fr
    ...Elle a été faite par le ministre de la Justice pour ses Actes de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 25·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours à pa...
  • Annonces Légales·2018 / N°145·page 52·fr
    .../2018) à 9 h du matin et suivantes. La mise à prix : elle est fix...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 40·fr
    ...Las oppositions devront être faites dans un délai de 20 jours à pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 7·fr
    ...e du 16/5/2017 a vendu avec toutes les garanties de faits et de dr...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 9·fr
    ...Les candidats doivent remplir les conditions suivantes : - Etre d...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 4·fr
    ...7/2005) à neuf heures et suivantes par devant la chambre des créée...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 37·fr
    ...Toutes les réclamations et demandes relatives à la gestion de COGE...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 49·fr
    ...Lundi 1er Novembre 2010 à 9h du matin devant la chambre des ventes...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 49·fr
    ...le 7/2/2012 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 52·fr
    ... foncier n° 125523 Tunis les dites parts consistent en deux duplex...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 33·fr
    ...Toutes oppositions seront reçues, dans le délai légal auprès de ma...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 42·fr
    ...ugmenté de 30 jours), leurs dettes au liquidateur, soit directemen...
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 5·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées auprès M. Moez Hicheri en ...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 44·fr
    ...endouba sous n° A130411996, toutes les oppositions seront prises e...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 52·fr
    ...Le 14/07/2010 à partir de 9h00 près la chambre des ventes immobili...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 31·fr
    ...3- Deux exemplaires des actes sous seing privé ci-dessus citées on...