Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ... agir au nom de la société et accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr
    ...pour agir au nom de l'Office, accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 28·fr
    ... agir au nom de la Société et accomplir ou supprimer tous les acte...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 16·fr
    ...Tout résultat porté dans le rapport d'analyse devra être accompagn...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 13·fr
    ...Chacune de ces pièces, certifiée sincère et exacte, doit être acco...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...L'engagement prévu à l'article 64 accompagné d'un procès-verbal co...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...Les absences ayant pour cause l'accomplissement d'un devoir imposé...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 4·fr
    ...Elle s'appuyera, pour l'accomplissement de sa mission, sur trois s...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 34·fr
    ... agir au nom de la Société et accomplir et autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 22·fr
    ...des deux sexes âgés de 18 ans accomplis, travaillant de façon cont...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 9·fr
    ...— L'agent en activité a droit pour une année de service accomplie ...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ...qui se sont distingués dans l'accomplissement d'un service public ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 13·fr
    ...eprise visée à l'article 121, accompagné de toutes les justificati...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 28·fr
    ... agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 14·fr
    ...s absences ayant pour cause l'accomplissement d'un devoir imposé p...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 15·fr
    ...architecture est réservée à l'accomplissement d'un stage professio...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr
    ...Les souscriptions accompagnées du montant de la libération des act...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 30·fr
    ...tunisienne, âgés de vingt ans accomplis sachant lire et écrire et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 12·fr
    ...igation jugés nécessaires à l'accomplissement de sa mission. Il pe...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 11·fr
    ...Cette demande doit être accompagnée d'un récipiendaire attestant q...