Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 33·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation, située à Sousse, Rue Mong...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ... de Médenine constitué d'une habitation ouvrant à l'Est qui se sit...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 20·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 41·fr
    ...de tierce personne à titre d'habitation. Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation d'une cont...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 30·fr
    ...contenant 4 grands locaux et une maison à usage d'habitation et un...
  • Journal Officiel·1981 / N°049·page 33·fr
    ...De la totalité de la villa nouvellement construite à usage d'habit...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 14·fr
    ...Auprès de la Banque de l'Habitat, Agence International, compte ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 15·fr
    ...L'immeuble consiste en une villa à usage d'habitation avec une ent...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 34·fr
    ...rain renfermant une maison d'habitation, un puits et une écurie, d...
  • Annonces Légales·2008 / N°025·page 30·fr
    ...La totalité de l'appartement à usage d'habitation, sis à la rue Ch...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 41·fr
    ... environ, c'est une maison d'habitation construite seulement au re...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 23·fr
    ...2012G01077SRLB2 # COMPAGNIE IMMOBILIERE D'AMENAGEMENT ET D'HABITA...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 59·fr
    ... deux bâtiments à vocation d'habitation dans un état moyen. ## Mi...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 4·fr
    ...stre de l'équipement et de l'habitat. Par décret n° 93-1306 du 15...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 31·fr
    ...d contenant un logement pour habitation non achevé contenant cinq ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 58·fr
    ... édifié une maison à usage d'habitation de 2 niveaux, délimitée à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°074·page 15·fr
    ...Banque de l'Habitat représentée par son Président Directeur Généra...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 45·fr
    ...ises d'un immeuble à usage d'habitation (populaire) non immatricul...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 42·fr
    ...Il contient une vieille maison arabe dans une zone d'habitation et...