Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 23·fr
    ... bain, une cuisine et deux petites pièces dont la superficie est d...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 19·fr
    ...t intégral et harmonieux de toutes leurs facultés. ART. 2. — L'ou...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 56·fr
    ...de 9h devant la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 43·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délais de vingt jours ...
  • Annonces Légales·2010 / N°126·page 35·fr
    ...Les oppositions sur le prix fonds de commerce devront être faites ...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 35·fr
    ...correspond à la parcelle N° 6 contestée de la réquisition 55710 -...
  • Annonces Légales·2012 / N°036·page 33·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet du rédacteur du con...
  • Annonces Légales·2018 / N°137·page 46·fr
    ...Les enchères seront tenues auprès de la chambre des ventes Immobil...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 11·fr
    ...anté publique, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété e...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 42·fr
    ...H00 du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2007 / N°077·page 10·fr
    ...qualité de commissaire aux comptes de la société pour les exercice...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 40·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet de Maître Saida Ben...
  • Annonces Légales·2014 / N°067·page 21·fr
    ...eur Yassine Ouniche a vendu toutes les actions qui les détiennent ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 31·fr
    ...apports du commissaire aux comptes, les états financiers de l'exer...
  • Journal Officiel·2005 / N°082·page 14·fr
    ...(hôpital de circonscription de Testour). Par décret n° 2005-2734 ...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 7·fr
    ...Les oppositions doivent être faites à l'adresse du Fonds Objet de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 29·fr
    ...LEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les annonces légales et judicia...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 7·fr
    ..., diminué des réfactions suivantes : ### A. — Pour poids spécifiq...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 42·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2007 / N°095·page 23·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2006. ...