Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est approuvé l'Accord relatif au permis de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 6·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 19·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 6·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté d...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 19·fr
    ...— En application de l'Accord sus-visé du 21 janvier 1972, le Permi...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 17·fr
    ...1- veiller à la bonne application du présent Accord et oeuvrer au ...
  • Journal Officiel·2026 / N°064·page 26·fr
    ...La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service est accordé...
  • Journal Officiel·2014 / N°043·page 27·fr
    ...ressé bénéficie des avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2007 / N°043·page 8·fr
    ...Il est accordé à Madame Radhia Boumiza, assistant hospitalo-univer...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 22·fr
    Les crédits accordés par la Banque Tunisienne de Solidarité sur le...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 10·fr
    ...— Les parties contractantes s'accordent l'une à l'autre les droits...
  • Journal Officiel·2011 / N°073·page 21·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 17·fr
    ...**Demande d'accord préalable** : Imprimé destiné au contrôle médic...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 1·fr
    ...1280 Loi n° 99-80 du 2 août 1999, portant ratification de l'accord...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 28·fr
    ...Le droit au temps de repos allaitement et accordé dans les conditi...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 5·fr
    ...- L'accord de principe pour l'exploitation, la transformation ou l...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 49·fr
    ...Le sujet accordé sera inscrit sur un registre spécial de l'adminis...
  • Journal Officiel·2008 / N°035·page 2·fr
    ...08, portant ratification d'un accord sur la coopération dans le do...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 34·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2015 / N°090·page 5·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...