Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 26·fr
    ...* Le tribunal compétent et audience des enchères : - L'adjudicati...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 81·fr
    ...et lieu de l'adjudication : Audience des créées tribunal de premi...
  • Annonces Légales·2011 / N°157·page 30·fr
    ...Le Jeudi 02 Février 2012 à partir de 9h à l'audience des saisies i...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 9·fr
    ...109.200,000 d plus frais de la première audience 4.903,000 d et fr...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 14·fr
    ... l'exploit d'assignation à l'audience qui s'élevent à soixante qui...
  • Annonces Légales·2026 / N°037·page 16·fr
    ...La vente de l'immeuble objet de la saisie aura lieu à l'audience e...
  • Annonces Légales·2005 / N°150·page 6·fr
    ...tembre 2005 (28/09/2005) à l'audience des créées du tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 43·fr
    ...Le tribunal et l'audience de la vente : La vente aura lieu devant ...
  • Annonces Légales·2013 / N°007·page 18·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2015 / N°024·page 55·fr
    ...s honoraires taxés à la 1ère audience d'adjudication et les frais,...
  • Annonces Légales·2005 / N°164·page 2·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 6/- Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 47·fr
    ... 1ère Instance de Grombalia (Audience du 30/11/2009) frais en sus ...
  • Annonces Légales·2018 / N°003·page 56·fr
    ...t qui sera fixé le jour de l'audience après une réduction de prix ...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 17·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 17·fr
    ...ée qui désire participer à l'audience publique, dont la date sera ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 51·fr
    ...L'adjudication aura lieu à l'audience des créés près du tribunal d...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 42·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. * Date et lieu de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 48·fr
    ... à partir de neuf heures à l'audience des créées du tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2026 / N°080·page 9·fr
    ...6) DATE D'AUDIENCE : Le mardi 4 août 2026 partir de 8h 30 du matin...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 27·fr
    ...Tribunal et Audience d'Adjudication Il sera procédé à l'adjudicat...