78 662 résultats pour ""BAT""
- Annonces Légales·2026 / N°094·page 18·fr...- Entérinement du retard enregistré pour l'approbation des comptes...
- Annonces Légales·2011 / N°036·page 28·fr...- Lecture et approbation du rapport du liquidateur pour l'Année 20...
- Annonces Légales·2014 / N°114·page 46·fr...2- Examen et approbation, s'il y a lieu, du rapport du conseil d'a...
- Annonces Légales·2015 / N°047·page 47·fr...Lecture et approbation de l'ordre du jour; 2. Examen et approbatio...
- Annonces Légales·2019 / N°067·page 31·fr- Approbations des dits états financiers et des conventions, - Qui...
- Annonces Légales·2017 / N°034·page 40·fr...- Lecture et approbation du rapport du Conseil d'administration re...
- Annonces Légales·2022 / N°064·page 14·fr...- Approbation des états financiers de l'exercice 2021. - Affectati...
- Annonces Légales·2024 / N°069·page 21·fr...1) Approbation de la date de tenue de l'Assemblée 2) Lecture du ra...
- Annonces Légales·2015 / N°072·page 45·fr...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...
- Journal Officiel·2010 / N°066·page 16·fr...Les instruments de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d...
- Journal Officiel·2002 / N°040·page 6·frSi l'occupation du poste à quai par le bateau saisi est de nature ...
- Annonces Légales·2013 / N°058·page 60·fr...- Examen et approbation du Bilan et Etats Financiers de l'an 2012....
- Annonces Légales·2014 / N°061·page 61·fr...3- Approbation des états financiers de l'exercice 2013. 4- Approba...
- Annonces Légales·2020 / N°040·page 21·fr...- Examen et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Adminis...
- Journal Officiel·2008 / N°091·page 23·fr...Les instruments de ratification, d'acceptation, d'approbation ou d...
- Annonces Légales·2019 / N°070·page 20·fr...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration re...
- Annonces Légales·2021 / N°114·page 17·fr...Approbation des états financiers relatifs à l'exercice 2020 5. Qui...
- Annonces Légales·2023 / N°040·page 18·fr...Approbation des conventions réglementées; 4. Lecture par les commi...
- Annonces Légales·2024 / N°088·page 17·fr...- Approbation des statuts de la société. - Nomination du gérant de...
- Annonces Légales·2015 / N°070·page 49·fr...Approbation des états financiers de l'exercice 2014, 4. Ratificati...