Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 21·fr
    ...la moitié de part indivise de la maison contenant une salle, trois...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 55·fr
    ...Il s'agit des parts indivises revenant à la partie saisie Samir Be...
  • Annonces Légales·2016 / N°127·page 17·fr
    ...robation des états financiers individuels de la société relatifs à...
  • Annonces Légales·2022 / N°065·page 18·fr
    ...ation et des états financiers individuels pour l'exercice clos au ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 51·fr
    ...1/ Les quatorze parts dans l'indivision avec les héritiers Amor Be...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 36·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 3337.55763 parts de la partit...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 24·fr
    ...ulé | 1h 18a 10ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2003 / N°012·page 7·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu le décret n° 2002-2...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 39·fr
    ...Les part indivises soit (552/11655 parts) revenant à Riadh Ben Moh...
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 45·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 1000 parts indivises du TF n° 5958 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 39·fr
    ...La propriété foncières dont fait partie les 395,33 parts à l'indiv...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 19·fr
    ...1) le requérant pour la moitié dans l'indivision 2) Domaine privé ...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 45·fr
    ...La mise à prix de ma totalité des parts indivises objet de la sais...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises sises en bordure de la route El Fe...
  • Annonces Légales·2009 / N°147·page 24·fr
    ...2- Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 9·fr
    ...C'est une saisie exécution sur 611116 parts indivises d'un terrain...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 10·fr
    ...2023R00531VEPA1 Vente aux enchères publiques de part indivise d'u...
  • Annonces Légales·2009 / N°050·page 41·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie la totalité des 14 parts indivises d...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 33·fr
    ...Le 1/7 indivis dans l'immeuble dit Chraki 157 objet du titre fonci...