Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 41·fr
    ...equise sous le N° 62.737 par Monsieur Hédi Ben Jabeur Slimane, en ...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 9·fr
    ...Considérant que le projet soumis a pour objet de modifier les disp...
  • Journal Officiel·2008 / N°037·page 8·fr
    ...Considérant que le projet comporte des dispositions qui prévoient ...
  • Journal Officiel·2023 / N°149·page 4·fr
    ...Monsieur Lamine Briki, est nommé membre représentant le ministère ...
  • Journal Officiel·1978 / N°015·page 21·fr
    ...requise sous le N° 64178 par Monsieur Abdelhamid Ben Mahmoud Ouerg...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 37·fr
    ...Consiste dans : - La réception provisoire : elle consiste à la co...
  • Journal Officiel·2013 / N°036·page 5·fr
    ...Monsieur Adnène Moncer est nommé directeur du cabinet présidentiel...
  • Journal Officiel·2016 / N°099·page 30·fr
    ...Monsieur Ali Msabhia, administrateur en chef, est chargé des fonct...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Konzali Abdelaziz agen...
  • Journal Officiel·1990 / N°012·page 3·fr
    ...Monsieur Mohamed Ridha Cheikh, conseiller est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 14·fr
    ...- Madame Sallouha Inoubli, - Monsieur Wahid Hentati, - Monsieur Fe...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 8·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis vise à organiser l'héberge...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 24·fr
    ... Tunisie, le 17 juillet 1975 Monsieur Mohamed Ben Mohamed Ben Hadj...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 7·fr
    Considérant que l'article 34 de la Constitution prévoit, notamment...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 123·fr
    ...ibunal Immobilier assisté de Monsieur Abbès Mohamed Ali, géomètre ...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 17·fr
    ...- La nomination de Monsieur Salah Jarraya en tant qu'administrateu...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 30·fr
    ...Considérant que selon le paragraphe en question, les décisions ren...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 18·fr
    Général de la société ainsi que celui de Monsieur Houcine Soltani ...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 26·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Salah Abdelaziz, a...
  • Journal Officiel·2022 / N°047·page 38·fr
    ...Monsieur Dhaker Akremi est nommé membre représentant le ministère ...