2 702 résultats pour ""SAGER""
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- Journal Officiel·1970 / N°050·page 7·fr...s d'agence, de route et de messageries. Les tarifs appliqués par ...
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- Journal Officiel·1994 / N°033·page 19·fr...lorsqu'il s'agit d'un état passager, une inaptitude temporaire. L'...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 11·fr...OBLIGATIONS DE L'EXPLOITANT ENVERS LES USAGERS Sous peine de l'ap...
- Journal Officiel·2009 / N°013·page 14·fr...ntre l'administration et ses usagers tel que modifié par le décret...
- Journal Officiel·2001 / N°092·page 24·fr...e gouverneur concerné et les usagers intéressés. Art. 10. - Les t...
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr...proposés par le groupement d'usagers et collectivités intéressés. ...
- Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr...* veiller à réserver le meilleur accueil aux usagers de l'administ...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 43·fr...ntre l'administration et ses usagers, Vu le décret n° 2000-142 du...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 41·fr...es entre ces derniers et les usagers; - de la tenue à jour de tout...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr...blic et à exposer la vie des usagers de la route et leur intégrité...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr...tion ou la transaction et envisager de faire une déclaration d'opé...
- Journal Officiel·1973 / N°032·page 9·fr...on mise à la disposition des usagers. L'exercice comptable commen...
- Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du Ministère...
- Journal Officiel·1979 / N°029·page 36·fr...rement pour motocyclistes et usagers similaires. Priorité : Breve...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr...2°) Les passagers et les équipages des aéronefs ainsi que les expé...
- Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr...ètement, d'entreposage, de messageries, de transit, la représentat...
- Journal Officiel·1968 / N°027·page 5·fr...oits et taxes perçus sur les usagers; 4) à la réalisation des empr...
- Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr...; - assister et orienter les usagers de l'institut; - assurer la d...