Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 6·fr
    ...oits et taxes perçus sur les usagers, 4. — à la réalisation des em...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 7·fr
    ...s d'agence, de route et de messageries. Les tarifs appliqués par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 22·fr
    ...emps utile à l'intention des usagers. # Mesures transitoires Art...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 19·fr
    ...lorsqu'il s'agit d'un état passager, une inaptitude temporaire. L'...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 11·fr
    ...OBLIGATIONS DE L'EXPLOITANT ENVERS LES USAGERS Sous peine de l'ap...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 14·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers tel que modifié par le décret...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 24·fr
    ...e gouverneur concerné et les usagers intéressés. Art. 10. - Les t...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr
    ...proposés par le groupement d'usagers et collectivités intéressés. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 9·fr
    ...* veiller à réserver le meilleur accueil aux usagers de l'administ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 43·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, Vu le décret n° 2000-142 du...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 41·fr
    ...es entre ces derniers et les usagers; - de la tenue à jour de tout...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 42·fr
    ...blic et à exposer la vie des usagers de la route et leur intégrité...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 30·fr
    ...tion ou la transaction et envisager de faire une déclaration d'opé...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 9·fr
    ...on mise à la disposition des usagers. L'exercice comptable commen...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 30·fr
    ...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du Ministère...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 36·fr
    ...rement pour motocyclistes et usagers similaires. Priorité : Breve...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 4·fr
    ...2°) Les passagers et les équipages des aéronefs ainsi que les expé...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 31·fr
    ...ètement, d'entreposage, de messageries, de transit, la représentat...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 5·fr
    ...oits et taxes perçus sur les usagers; 4) à la réalisation des empr...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr
    ...; - assister et orienter les usagers de l'institut; - assurer la d...