Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2022 / N°096·page 10·fr
    ...et de la réquisition cadastrale n°51865) | réquisition cadastrale ...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 24·fr
    ...## REQUISITION N° 27.571 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 17·fr
    ...## REQUISITION N° 26.915 ### GOUVERNORAT DU CAP BON Suivant réqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve située à Sfax, sur la route Menzel Chaker Km ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 21·fr
    ...la Réquisition n° 54.407 et la Réquisition n° 16.677. Le présent ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Khzama (environ de Sousse) (Lotiss...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Marsa cité El Oufak conformément a...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 38·fr
    ...2 - Les enseignements en vue de l'obtention du diplôme universitai...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 12·fr
    ...## REQUISITION N° 56.942 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·2010 / N°028·page 13·fr
    b- les enfants âgés de moins de 6 ans accompagnant des visiteurs a...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 20·fr
    ...La réquisition N° 28.565; A l'Est : Dar Béchir Azair; Au Nord : Un...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 22·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 30.179 ### GOUVERNORAT DE TUNIS-SUD Suivan...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, 4. Rue Djamaâ Chorbal, Gouvern...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 28·fr
    ...— L'immeuble se trouve situé à Ménihla rous El Haraig, conformémen...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 35·fr
    ...--- REQUISITION N° 29175 GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 21·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.724 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant ré...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 17·fr
    la déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Menzel T...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 34·fr
    ...## REQUISITION N° 59124 ### GOUVERNORAT DE BEJA Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1972 / N°049·page 33·fr
    ...## REQUISITION N° 29165 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·2009 / N°072·page 4·fr
    ...Article premier - L'emploi de chef de service hospitalo-universita...