Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 4·fr
    ...Le Ministre délégué, auprès du Premier Ministre, chargé du Plan: ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 20·fr
    ...| 198 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°23836 ...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 35·fr
    ...- | --- | --- | | 29 | 135 C du plan TPD n° 87071 | | | Les par...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 5·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2007 / N°005·page 4·fr
    ...- Le ministre des finances est chargé de l'exécution du présent dé...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 239·fr
    ...iode de validité du premier renouvellement du permis « Zarat », V...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 8·fr
    Le non respect des dispositions du présent article donne lieu au p...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 32·fr
    ...| 40 conforme à la parcelle A du plan TPD n°89640 | Non immatricul...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 22·fr
    ...| 390 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3124...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 12·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali # Arrêté du premier ministre du 22 décemb...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 34·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 34·fr
    ...ée de la période du premier renouvellement du permis "Zarat", Vu ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 9·fr
    ...— Les conditions d'application du présent paragraphe seront fixées...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 52·fr
    ...Le ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine Mohame...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 5·fr
    ...L'effet financier du présent décret Présidentiel prend date à comp...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 61·fr
    ...g) Les frais de gardiennage des marchandises à l'intérieur du port...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 43·fr
    ...| 580 Conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier n° 9160 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 59·fr
    ...| 378 conforme à la parcelle n° 4 du plan du titre foncier n° 4262...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 37·fr
    ...| 86 conforme à la parcelle A du plan du TPD n°89686 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2015 / N°022·page 2·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...