Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°005·page 49·fr
    ...la totalité d'un lieu d'habitat de deux étages situé à cité Hey Al...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 13·fr
    ...BH BANK - (Banque de l'Habitat auparavant) représentée par son Pré...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 22·fr
    ...res et de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 8·fr
    ...La totalité du local à usage d'habitation situé à la zone Ouled Ha...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 10·fr
    ...lisation de locaux à usage d'habitation ou de campement à l'except...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 6·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat, Décrétons : ARTICLE PREMIE...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 28·fr
    ...ste en deux locaux à usage d'habitat, le premier est une villa con...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 34·fr
    ...erre comprenant une maison d'habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 49·fr
    ...Bénéficiant d'une bonne situation au milieu d'une zone d'habitatio...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 47·fr
    ...nis substituant la Bank de l'Habitat, société anonyme, inscrite au...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 14·fr
    ...hevée située dans une zone d'habitation équipée en eau potable, él...
  • Annonces Légales·2026 / N°061·page 7·fr
    ...La totalité est non achevée à un niveau différent destiné à l'habi...
  • Annonces Légales·2005 / N°056·page 4·fr
    ...Une villa à usage d'habitation, sise au boulevard de l'environneme...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 5·fr
    ...ristiques Industrielles et d'Habitation ; Vu le décret N° 74-789 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 25·fr
    ...Zina, consistant en une maison d'habitation, située à Monastir, Ru...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 47·fr
    ...Au milieu du terrain se trouvent les maisons d'habitations des par...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 43·fr
    ...Un local d'habitation d'ancien construction : Son état global est ...
  • Annonces Légales·2004 / N°134·page 2·fr
    ...Banque de l'Habitat, société anonyme sise au 21, avenue Kheireddin...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 10·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 57·fr
    ...Banque de l'habitat société anonyme, siège social 21 Avenue Khaire...