Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1975 / N°076·page 24·fr
    ...L'Avocat poursuivant Erahim Bourogan N° A-932 --- ## Étude de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 40·fr
    ...2°) Prorogation de la durée de la Société avec confirmation des fo...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 21·fr
    ...3) Prorogation du Mandat du Commissaire aux Comptes Mr Mohamed Ben...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 21·fr
    ...La mise à jour de statut selon la loi 2000-93 et abrogation de l'a...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 18·fr
    ... 27 février 2002, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 2·fr
    ...Etat à la Présidence pour homologation. **ART. 7.** — Les Secréta...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 7·fr
    ...es produits soumis à auto-homologation au stade de la distribution...
  • Journal Officiel·2001 / N°045·page 17·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 30·fr
    ...BEN SAID JAMEL B SALAH | MME ABOGA NAGINE | | SSC ETE M SERVICES...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 18·fr
    ...Le reliquat non souscrit fera l'objet d'une prorogation de souscri...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 3·fr
    ...Il a rang et prérogatives de Sous-Directeur d'Administration Centr...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 5·fr
    ...usqu'à leur remplacement ou abrogation. La présente loi sera publ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 16·fr
    ...2017, et ce même en cas de prorogation de cette date. ¹ Ces frais...
  • Journal Officiel·1994 / N°098·page 17·fr
    ...28 novembre 1994, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 17·fr
    ...5, Rue Gounot — Tunis --- ## PROROGATION DE LA SOCIETE D'une dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 3·fr
    ...Cité Jardin II par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 19·fr
    ...selon les modalités et les prérogatives fixées par la loi susvisée...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 30·fr
    ... définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 21·fr
    ...2012, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 20·fr
    ...Toutefois, par dérogation aux dispositions qui précèdent, le direc...