Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 41·fr
    ...Les limites de la dite villa : au Sud par la propriété de Mr Ayach...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 51·fr
    ...uipements sanitaires sont modestes et la peinture est à l'eau. La...
  • Annonces Légales·2010 / N°011·page 26·fr
    ...une charge autre que les suivantes. - Une hypothèque de 47700D in...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 14·fr
    ...céder à l'établissement des listes de candidats. Page 2486 Journa...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 8·fr
    ... ne met obstacle ni aux poursuites du Ministère Public ou les part...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 21·fr
    ...2016401377SANB2 # SOCIETES A RESPONSABILITE LIMITEE Société Abou...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 12·fr
    ...es du matin, à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2005 / N°052·page 26·fr
    ...administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 10·fr
    ...Toutes les oppositions seront reçues par l'acquéreur à l'adresse d...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 27·fr
    ...Pour chacune des deux ventes ci-dessus : 1°) — Monsieur Ahmed Kar...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 32·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites dans un délai de 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 22·fr
    ... des Finances, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 38·fr
    ...se à un tiers purgée de ses dettes et la désignation de l'expert M...
  • Annonces Légales·2011 / N°048·page 39·fr
    ... et un loge gardien avec toilettes et d'un étage d'une superficie ...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 43·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis qu...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 52·fr
    ...nnance du juge chargé des requêtes de distribution des fonds et de...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 64·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 21·fr
    ...administratif, ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 33·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 52·fr
    ...on de compositions adhésives aptes à assembler ou contrecoller deu...