Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 34·fr
    ...ur de sa constitution sauf prorogation ou dissolution prévues par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 10·fr
    ...s de Monastir avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 17·fr
    ...rôle du pouvoir de police; prérogatives de l'administration. La r...
  • Annonces Légales·2008 / N°130·page 15·fr
    ...ticle 38 des statuts et la prorogation de la durée de vie de la so...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 52·fr
    ...Alain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 7·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 19·fr
    ...s à distribuer; 2) Deux interrogations sur : a) l'organisation d...
  • Journal Officiel·2006 / N°026·page 8·fr
    ... jours sans possibilité de prorogation, moyennant une prime d'assu...
  • Annonces Légales·2021 / N°063·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES ## Homologation de résolutions ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 6·fr
    ...Progression arithmétique et géométrique, logarithmes. Intérêts com...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 18·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 28·fr
    ...Cinq ans à compter du 3 avril 1962, sauf prorogation ou dissolutio...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 12·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 12 et 12 bis du déc...
  • Journal Officiel·1988 / N°020·page 21·fr
    Dans cette position, il a rang et prérogatives de directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2022 / N°082·page 3·fr
    ...ion du capital d'une S.A (Prorogation du délai de souscription) ...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 8·fr
    ...nformément aux lois et aux prérogatives qui lui sont assignées, - ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 14·fr
    ...Toutefois des dérogations peuvent être exceptionnellement accordée...
  • Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. C...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...rôle du pouvoir de police; prérogatives de l'administration. 3°) ...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 40·fr
    ...30 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...