Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 48·fr
    ... 34 du 17 avril 1995 et les textes la complétant. 1) Désignation ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 48·fr
    ...Toutes les oppositions seront prises en considération chez maître ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 49·fr
    ...Ont vendu et cédé, en toute propriété et avec toutes les garanties...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 23·fr
    ...qualité de commissaire aux comptes pour un mandant de trois ans so...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 24·fr
    ... enregistré à la recette des actes de sociétés premier bureau Tuni...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 39·fr
    ...d'une cave où se trouve un hall 2 toilettes et 1 vestiaire pour le...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 41·fr
    ...Le 3ème est exploité comme un parking et de 02 toilettes. - 02 es...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 42·fr
    ...vrée par les autorités compétentes. 2007T02483VEPA1 # Avis de li...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 38·fr
    ...Et généralement, toutes opérations financières, mobilières et immo...
  • Annonces Légales·2009 / N°030·page 21·fr
    ...La vente du fonds de commerce avec toutes ces éléments du café Car...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 31·fr
    ...769 partie des eaux de l'oued Tessa jusqu'à concurrence de 90 m³ ...
  • Annonces Légales·2009 / N°150·page 29·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 49·fr
    ...hambre pour gardien, des toilettes, un local administratif, deux d...
  • Annonces Légales·2016 / N°123·page 22·fr
    ... recette de l'enregistrement actes de sociétés à Sousse le 3/10/20...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 55·fr
    ...La dite propriété est grevée des charges suivantes : - Hypothèque ...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 18·fr
    ...ns de chef de division des visites officielles à la direction du p...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 14·fr
    ...aiement de 300 dinars Les visites ne sont possibles qu'après avoi...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 25·fr
    ...- Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 12·fr
    ...ux et matériels et ses composantes par les clients, la réputation ...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 9·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquéreur...