Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 24·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être effectuées entre les mains de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 43·fr
    ...lundi 20 janvier 2009 à 9 heures du matin à la salle des ventes im...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 16·fr
    ... attribuée aux personnes suivantes des différents départements et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°019·page 49·fr
    ...Toutes les oppositions sont reçues entre les mains de la Société E...
  • Annonces Légales·2013 / N°015·page 24·fr
    Toutes oppositions doivent être déposées à l'adresse du fonds de c...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 12·fr
    ...— La Direction des Monuments Historiques et Sites Archéologiques, ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 197·fr
    ...dministration, ensemble les textes qui l'on modifié ou complété et...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 21·fr
    ...vent ou pourraient grever lesdites parcelles de terre. Art. 3. - ...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 16·fr
    ...uite parentale, cuisine, toilettes et salle de bain un hall à l'en...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 12·fr
    ...lon ; chambre à coucher; toilettes, salle de bain et cuisine ainsi...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 14·fr
    ...L'hébergement touristique se compose de 4 suites : La première su...
  • Annonces Légales·2023 / N°147·page 12·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières de Tribunal de Pre...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 8·fr
    ...tte de l'enregistrement des actes de sociétés 1er bureau Tunis, l...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 6·fr
    ...son article 4, ensemble les textes qui l'ont complété ou modifié: ...
  • Annonces Légales·2005 / N°125·page 4·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 47·fr
    ... les parties indivises dépendantes du TF mère n° 13202, le dit imm...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 50·fr
    ...igné par les parties contractantes le 5 octobre 2010 et enregistré...
  • Annonces Légales·2013 / N°131·page 56·fr
    ...ses limites nord Rue Ibn Ashour, Est Hmida Ahmed, ouest Sassi Amor...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 42·fr
    ...itions légales doivent être faites dans un délai de 20 jours au pl...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 44·fr
    ...el pour le compte de ses mandantes ouvrir de la société de confect...