Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 24·fr
    ...te en la vente des articles d'artisanat exploité au local sis au R...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 49·fr
    ...ns de 10 dinars chacune et répartis entre les associés ainsi qu'il...
  • Journal Officiel·2004 / N°039·page 7·fr
    ...présenter, dans les délais impartis, leur demande de candidature s...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 8·fr
    ...ier du présent décret sont répartis selon les catégories conformém...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 23·fr
    ...30 par l'Office National de l'Artisanat en qualité de propriétaire...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 28·fr
    ...che le patrimoine culturel et artistique et sa mise en valeur ; e)...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 21·fr
    ...es disciplines littéraires et artistiques ainsi que dans celles de...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 3·fr
    ...l, les droits de la propriété artistique. 3) Les éléments corporel...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 6·fr
    ...Les partis politiques. Le Néo-Destour. Les Organisations Nationale...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 35·fr
    ...é au commerce des tapis, de l'artisanats et de bijouterie avec tou...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 14·fr
    ...| | Articles de l'artisanat y compris tapis | 200.000 Cour. | | ...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 34·fr
    ...Riadh Boudawara, Artisan Bijoutier, R.C 112732002A, Son adresse d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 29·fr
    ...dministrative peuvent être répartis entre les chasseurs s'ils les ...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 6·fr
    ...Ministère du Commerce et de l'Artisanat, ensemble les textes qui l...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 16·fr
    ...ndustrie, du Commerce et de l'Artisanat. Les fonctions d'administ...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 9·fr
    ...Les candidats concernés sont répartis en séries par institution. L...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 28·fr
    ...t couvertures - Articles de l'Artisanat sauf les vanneries fabriqu...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 13·fr
    ...secteurs de l'industrie, de l'artisanat et des services, les bénéf...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 12·fr
    ...Elles durent quatre années successives se répartissant en deux cyc...
  • Journal Officiel·1993 / N°015·page 4·fr
    ... l'industrie le commerce et l'artisanat. Khafifa Ben Daya : Repré...