Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 6·fr
    ... elle est joignable par des routes goudronnées et modernes. Ledit...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 41·fr
    ...surface couverte 80m² ayant toutes les commodités. Mise à prix : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 36·fr
    ...Toutes les oppositions doivent se faire dans l'adresse du local et...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 42·fr
    ...722530N/A/P/000 Le créditeur engageant les poursuites : Fethi Kor...
  • Journal Officiel·1993 / N°002·page 6·fr
    ...nistratives paritaires compétentes pour les fonctionnaires de la c...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 18·fr
    ...r des carreaux normaux, les portes et les fenêtres en bois normal,...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 16·fr
    ...sion ou des agronomes spécialistes des produits concernés par l'ap...
  • Annonces Légales·2025 / N°074·page 9·fr
    ...Toutes les parts de la partie saisie dans le bien immobilier leur ...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 21·fr
    ...igné par les parties contractantes le 3 février 2005, enregistré à...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 14·fr
    ...Béchir Issaoui, à compter du 1er juillet 1964 Tahar Testouri, à co...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 48·fr
    ...is S2 dénommé (Assabat I) lesdites parts leur revenant en qualité ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 41·fr
    ...ent avis, la liste de leurs dettes ordonnées et privilégiées à l'E...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 9·fr
    ...Béja; 3°) aux municipalités de Testour et Béja; 4°) dans les diffé...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 52·fr
    ...-1 contrat d'hypothèque sur toutes les parts indivises (1/160) de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°032·page 44·fr
    ...», a vendu en s'obligeant à toutes les garanties ordinaires le fon...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 6·fr
    ...Les oppositions s'il y a lieu doivent être faites à peine de forcl...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 14·fr
    ...s et déterminer si l'une ou toutes les deux sociétés sont en arrêt...
  • Annonces Légales·2025 / N°076·page 10·fr
    ...La Maison comprend aussi cinq chambres ouvrant toutes sur un patio...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 37·fr
    ...La vente aura lieu le mercredi 13 décembre 2006 à 9H et suivantes ...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 41·fr
    ...n tant que commissaire aux comptes pour les années 2007-2008 et 20...