Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1995 / N°091·page 17·fr
    ...istiques, industrielles et d'habitation, Vu la loi n° 76-85 du 11...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 4·fr
    n° 3-0 au rdc du l'immeuble d'habitation et commercial Koba 2 sis ...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 13·fr
    ...La propriété située à Hanshir Musa al-Shaba, qui est une habitatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°172·page 8·fr
    ..., immeuble de la Banque de l'habitat, 8090 Kelibia - Nabeul. 2025...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 62·fr
    ...ssine Daoud » et la Banque d'Habitat du domaine de litige, la dési...
  • Journal Officiel·1974 / N°009·page 4·fr
    ...(la famille - la femme, la cohabitation, la finition, la paternité...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 38·fr
    ...La Banque de l'habitat demeurant à Sousse, domicile élu, étude Maî...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 46·fr
    ...Il s'agit d'une habitation individuelle qui se compose d'un rez-de...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 30·fr
    ...1°) Une maison d'habitation de 4 pièces, cuisine, salle de bain, w...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 57·fr
    ...taire et qui l'exploite pour habitation à titre gratuit et ce conf...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 30·fr
    ...Local à usage d'habitation «dit populaire» équipé de l'eau potable...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 37·fr
    ...Banque de l'Habitat (B.H), S.A. en la personne de son représentant...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 59·fr
    ...ntre à usage commercial et d'habitation constitué uniquement d'un ...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 48·fr
    ...qui consiste en un espace d'habitation de modèle Arabe sis à Rue G...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 44·fr
    ...stitué de 2 locaux à usage d'habitation la partie saisie lui revie...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 8·fr
    ...stre de l’équipement et de l’habitat ; — le ministre de l’educatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 6·fr
    ...r une construction moderne d'habitation (villa) qui se compose de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°119·page 2·fr
    ...Banque de l'Habitat, SA inscrite au RC de Tunis, sous le n° B13881...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 2·fr
    ...ifiés trois locaux à usage d'habitation répartis sur deux niveaux ...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 14·fr
    ... deux caroubiers, un local d'habitation, un puits et un bassin, si...