Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2013 / N°029·page 61·fr
    ... une demande de collocation faites sous la constitution d'un Avoca...
  • Annonces Légales·2017 / N°036·page 34·fr
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  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 39·fr
    Toutes oppositions seront reçues, dans le délai légal à la demeure...
  • Journal Officiel·2004 / N°086·page 32·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 55·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains du vendeur à s...
  • Journal Officiel·1973 / N°017·page 2·fr
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  • Annonces Légales·2010 / N°075·page 50·fr
    ... publiques à la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2005 / N°004·page 7·fr
    ...- Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 11·fr
    ...strie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises, - un ...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 3·fr
    ...osé par une cuisine, des toilettes, grand salon avec des escaliers...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 17·fr
    ...u, diminué des réactions suivantes : ### A. — Pour poids spécifiq...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 13·fr
    ... judiciaire de contrôler les actes de gestion de la société effect...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 49·fr
    ...rant à la résidence des Aghlabites Sfax Eljadida 4ème étage n° 403...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 14·fr
    ...ette de l'enregistrement des Actes de Sociétés 1er Bureau - Tunis ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 49·fr
    ... 34 du 17 avril 1995 et les textes la complétant : 1- L'ouverture...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 21·fr
    ...t Avenue Habib Bourguiba les dites oppositions recevables dans un ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 39·fr
    ...Gouvernorat de Bizerte avec toutes ses éléments corporels et incor...
  • Annonces Légales·2014 / N°089·page 16·fr
    ...mant deux constructions distinctes, la première représentant une a...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 25·fr
    ...monuments historiques et des sites naturels et urbains et notammen...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 8·fr
    ...Mohamed Sami Jlitti avec toutes les garanties de fait et de droit,...