Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 51·fr
    ...La vente aura lieu devant la section des ventes immobilières du tr...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 12·fr
    ...– Le présent arrêté emporte transfert de la propriété interpartes....
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 13·fr
    ...Toutes intéressés peuvent contacter le mandataire de justice précé...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 14·fr
    ...H du matin à la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2004 / N°105·page 21·fr
    ...Les oppositions s'il y a lieu seront faites auprès du vendeur à so...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 6·fr
    ...**Inspecteurs des Postes :** Deuxième classe : **6ème échelon :*...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 14·fr
    ...Toutes tunisiennes, demeurant à la Manouba, dont l'indivision entr...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 35·fr
    ...loité depuis longtemps, ses portes, fenêtres et sa toiture délabré...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 34·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans le délai légal entre les ...
  • Annonces Légales·2010 / N°003·page 45·fr
    ...Toutes personne qui désire participer aux enchères doit au préalab...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 46·fr
    ...Les oppositions s'il ya lieu devant être faites à peine de forclus...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 24·fr
    ...p; CONSEIL Commissaire aux comptes pour les exercices 2014-2015-20...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 58·fr
    ...Le titre est grevé des charges suivantes : - Une hypothèque volon...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 39·fr
    ... la recette des finances des actes de sociétés 1er Bureau Tunis, l...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ...Les primes y afférentes seront calculées sur le stock existant en ...
  • Annonces Légales·2025 / N°020·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions sont à recevoir à l'adresse du fonds de com...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 4·fr
    ...acé par les dispositions suivantes : « Les Inspecteurs-élèves iss...
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 7·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 34·fr
    ...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
  • Annonces Légales·2010 / N°035·page 24·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...