Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 41·fr
    ...cuisine, salle de bains, toilettes et piste mène à cet étage, ayan...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 3·fr
    ...acé par les dispositions suivantes : Article 61 (nouveau) - La na...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées dans un délai de 20 jours ...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 8·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2024 / N°006·page 13·fr
    ...ives annexées et notamment l'attestation de dépôt des fonds délivr...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 29·fr
    ...nsfert de la propriété interpartes. Les privilèges, hypothèques et...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 10·fr
    ..., diminué des réfections suivantes : ### A. — Pour poids spécifiq...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 20·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés commerciales de Tun...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 58·fr
    ...artisanale, et de fait pour toutes transactions et affaires concer...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 32·fr
    ...la mise à prix des parts indivises telles que décrites ci-dessus e...
  • Annonces Légales·2025 / N°005·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions seront effectuées à l'adresse du bureau de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 47·fr
    ...1308.483) plus les frais des actes de complémentaire qui seront fi...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 15·fr
    ... 17 pieds d'olive ayant de limites du Nord les Héritiers Hadj Taie...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 50·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 36·fr
    ...Toute contestation sera acceptée chez locateur à l'habitation sus ...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 13·fr
    ...dhom comme commissaire aux comptes de la société et ce pour trois ...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 15·fr
    ...in auprès de la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2003 / N°005·page 11·fr
    ...insi que par l'ensemble des textes législatifs et réglementaires s...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 4·fr
    ...Toutes les objections auront lieu au local situé à Route Mahdia Km...
  • Annonces Légales·2025 / N°008·page 7·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...