Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 831 résultats pour ""131""
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 34·fr
    ...taire, suivant réquisition n° 31319 déposée le 17 juillet 1976 et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 27·fr
    ...le n°14700180 et le bon n° M004131 on a pris décision de garder le...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 5·fr
    ... du 22 janvier 1894 (15 redjeb 1311), réglementant la manière dont...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 8·fr
    ...ie 4076 m² (Parcelle n°3), « 54131 Ariana» de superficie de 1041 m...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 9·fr
    ...n Tunisienne; Vu la loi N° 58-131 du 23 décembre 1958, portant fi...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 7·fr
    ... Travail ; Vu le décret n° 91-1316 du 2 septembre 1991, portant f...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 50·fr
    ..., état moyen, surface couverte 131 m², derrière existe un espace l...
  • Annonces Légales·2024 / N°090·page 7·fr
    ...ndisponible n°24000000629259330131 ouvert sur les livres de la BTE...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 13·fr
    ...B0131532004 MF : 005923 J/A/M 000 Il appert du procès verbal de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 22·fr
    ...e 1003 Tunis, objet du T.F n° B131951997, en sa qualité de débitri...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 26·fr
    ...Cet article est publié au journal La Presse 1318853/A. 2013T05490...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 14·fr
    ...t les deux reçues n°M001309-M001310. Suivant la requête déposée a...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 59·fr
    ...N° B-2.131 SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MENUISERIE GENERALE SOPMEG ...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 16·fr
    ... que modifiée par la loi n° 56-131 du 22 novembre 1956 et la loi n...
  • Annonces Légales·2013 / N°100·page 19·fr
    ...3 sous le n°13201125 reçu n°M031314, rédigé par Maître Mourad Ziad...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 20·fr
    ...res, suivant réquisition N° 58.131 déposée le 19 décembre 1966 et ...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 52·fr
    ... instance de Sfax sous le n° B1131521997, matricule fiscale n° 482...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 6·fr
    ... approuvée par le décret n° 86-1315 du 18 décembre 1986 est modifi...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 8·fr
    1312 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 8 Juin 1976 L...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 44·fr
    ...érant Monsieur Kais Hanafi (MF 1310998Q) : un fonds de commerce ex...