28 404 résultats pour ""HABITAT""
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- Annonces Légales·2009 / N°064·page 41·fr...45m² Les lots, à vocation d'habitation sont viabilisés, et équipé...
- Annonces Légales·2009 / N°126·page 24·fr...s une construction à usage d'habitation (s+3) et deux garages d'un...
- Journal Officiel·1977 / N°044·page 10·fr...elle de terre comprenant une habitation, d'une contenance dénoncée...
- Journal Officiel·1977 / N°064·page 40·fr...erre renfermant une maison d'habitation située à Hammam Sousse, d'...
- Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr... figure une maison à usage d'habitation d'une surface couverte de ...
- Journal Officiel·1991 / N°016·page 7·fr...tère de l'équipement et de l'habitat au conseil d'administration d...
- Annonces Légales·2004 / N°057·page 2·fr...sé d'un terrain nu à usage d'habitation comprenant un studio bâti ...
- Annonces Légales·2005 / N°093·page 2·fr...s dépôts, un local à usage d'habitation, un garage, un jardin, des...
- Journal Officiel·1965 / N°052·page 44·fr...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## ...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 35·fr...t les trois appartements à l'habitation. **Situation :** Rue Hédi...
- Annonces Légales·2008 / N°015·page 22·fr...Les fonds seront déposés à la banque de l'habitat agence Ezzahra s...
- Annonces Légales·2009 / N°127·page 38·fr...Le terrain est à vocation urbaine (zone d'habitat collectif et sem...
- Annonces Légales·2010 / N°151·page 59·fr...at de Médenine, destinée à l'habitation et à l'agriculture. *Les ...
- Annonces Légales·2012 / N°031·page 41·fr...la Banque de l'habitat société anonyme en la personne de son repré...
- Annonces Légales·2013 / N°036·page 35·fr...L'immeuble est situé dans une belle zone d'habitation et proche du...
- Annonces Légales·2006 / N°093·page 27·fr...de Médenine demeurant à cité Habitation populaires avec Tapsus n° ...
- Annonces Légales·2008 / N°006·page 51·fr...onstruit une villa à usage d'habitation en RDC composée d'une véra...
- Annonces Légales·2008 / N°050·page 62·fr...Un terrain clôturé à usage d'habitation, sis à la Cité Zahani, Bor...
- Journal Officiel·1979 / N°039·page 13·fr...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation et un jard...