Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 3·fr
    ...Toutes les oppositions sont à recevoir entre les mains de l'achete...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 3·fr
    ...Le 26 janvier 2006 à 9 heures par devant la chambre des ventes imm...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 37·fr
    ...Toutes les oppositions après les délais légaux seront nulles et no...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 39·fr
    ...Le lundi 06/04/2009 à 09 heures à la chambre des ventes auprès du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 8·fr
    ...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 38·fr
    ...matin devant la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 42·fr
    ...adame Zohra Hmila vend avec toutes les garantis de fait et de droi...
  • Annonces Légales·2017 / N°039·page 43·fr
    ...t (2/5/2017) à la salle des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 45·fr
    pêches plates au nombre de 800 pieds tous irrigués au goût à goût ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 43·fr
    ...t de 5242 m² contenant des plantes d'agrumes. L'immeuble comporte...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 47·fr
    ... Dans le délai de 20 jours, toutes les oppositions doivent être fa...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 12·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2021 / N°006·page 4·fr
    ...Toutes opposition sera faite au domicile du fonds de commerce dans...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 12·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 130·fr
    ...second groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 34·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1978 / N°006·page 31·fr
    ... janvier 1978 les pièces suivantes rédigées en français : 1) Une d...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 57·fr
    ...apports du Commissaire Aux Comptes pour les exercices 2010 et 2011...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 22·fr
    ...maintenance et de gestion desdites zones, Vu l'avis des ministres...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 64·fr
    ...la liste des redevances afférentes au débarquement des produits de...