Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 6·fr
    ...ier qui est chargé des différentes opérations et procédures relati...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 51·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 41·fr
    ...Lundi 25 juin 2007 à 9 h du matin et suite à la salle des ventes a...
  • Annonces Légales·2008 / N°069·page 25·fr
    ...15 jours, la liste de leurs dettes ordinaires et privilégiées à l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 38·fr
    ...Toutes les parts indivises soit 730/18650 de la totalité de l'imme...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 25·fr
    ...1182329Q/A/M/000 En vertu des actes de cession de parts sociales ...
  • Annonces Légales·2016 / N°157·page 59·fr
    ...8809 Tunis dénommé Al Hana, Toutes les parts indivises qui s'éleve...
  • Annonces Légales·2017 / N°121·page 42·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet du rédacteur du con...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 10·fr
    ...2019401030SRUB2 ## FONDS DE COMMERCE ### Ventes de fonds de comme...
  • Annonces Légales·2022 / N°081·page 7·fr
    ...u une garantie bancaire, une attestation de dépôt du montant à la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 22·fr
    ...Le titre foncier est grevé de charges inscrites : - Une rente d'e...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 27·fr
    ...on entre les parties intervenantes et le suivi des études directri...
  • Annonces Légales·2006 / N°021·page 29·fr
    ...La vente aura lieu le jeudi 13 avril 2006 à 9h et suivantes à la c...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 39·fr
    ...Toutes oppositions doivent être adressées dans un délai maximum de...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 19·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau de Tuni...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 55·fr
    ...ant les caractéristiques suivantes : Dénomination « Le Grand Elev...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 52·fr
    ...Lundi le 4/2/2013 devant la chambre des ventes Immobilières auprès...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 10·fr
    ...ix (10) dinars chacune, souscrites en numéraires et libérées intég...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 8·fr
    ...és et le nombre de places ouvertes par chacune de ces institutions...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 8·fr
    ...ce d'Alimentation générale Toutes les oppositions doivent être ad...