Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 4·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 4·fr
    ...--- ## DECRETS ET ARRETES ### SECRETARIAT D'ETAT A LA PRESIDENCE...
  • Annonces Légales·2008 / N°059·page 33·fr
    ... du Lac Huron, immeuble les Chutes, Local n° B07, situé au rez-de-...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 44·fr
    ...2009T02383VEPA1 Ventes aux enchères publiques Cabinet Maître Bour...
  • Annonces Légales·2009 / N°068·page 50·fr
    ...lundi le 6/7/2009 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes ...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 59·fr
    ...L'adjudication aura lieu le Jeudi 3/5/2012 à la chambre des ventes...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 35·fr
    ...Recette d'enregistrement des actes de sociétés 1er Bureau - le 4/1...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 52·fr
    ...Toutes oppositions à cette vente doivent être faite chez le vendeu...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 7·fr
    ...modifié ou complété par les textes subséquents; Vu le décret n° 9...
  • Journal Officiel·1996 / N°033·page 14·fr
    ...r 1994 portant fixation des listes des activités relevant des sect...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 11·fr
    ...te est exécuté par les différentes structures établies à l'étrange...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 39·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 20·fr
    ...ens meubles et extraire les dettes avant la date d'ouverture du rè...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 10·fr
    ... de tous ses côtés des murs mixtes, il y a une partie de ses murs ...
  • Journal Officiel·2001 / N°097·page 10·fr
    ...ique Tunisienne à l'un des comptes figurant en annexe. 3. Pour bén...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 14·fr
    ...ations de services, - des recettes provenant des frais d'inscripti...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 61·fr
    ...2007, devant la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 38·fr
    ...apports du commissaire aux comptes concernant l'exercice 2006. 2/...
  • Annonces Légales·2011 / N°075·page 49·fr
    ... du lot est de 261 m², les limites du lot par le nort lot n6, par ...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 37·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet de maître Nasria Be...