Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 38·fr
    ...N° D-393 --- ## PROROGATION DE POUVOIRS SOCIETE AFRICAINE DE LI...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 15·fr
    ...nes pour 51 % au moins sauf dérogation exceptionnelle accordée par...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 128·fr
    ...HAMED | ZDIRI MUSTAPHA | ZEBI BOGA ACFRED | ZEAIMI ABDELLATIF B AB...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 26·fr
    ...définitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 25·fr
    ...Le conseil lui donne à cet effet les pouvoirs et les prérogatives ...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 3·fr
    ...il sera procédé soit à une prorogation de ce délai de 6 mois renou...
  • Annonces Légales·2005 / N°040·page 6·fr
    ...# GESTION DE SOCIETES ## HOMOLOGATION DE RESOLUTIONS ## SOCIETES...
  • Journal Officiel·1962 / N°016·page 8·fr
    ... l'Etude de Maître Brahim bou Rogaa, à Sfax, Avocat poursuivant. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 14·fr
    ...William Barney Gogarty, Ingénieur, citoyen américain, résidant à :...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 8·fr
    ...Ils peuvent procéder à l'interrogatoire du prévenu et à l'audition...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 19·fr
    ...2009 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.11 Dat...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 5·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre exceptionnel et par dérogation aux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 19·fr
    ...2013, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 11·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 22·fr
    ...on définitive, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1967 / N°001·page 28·fr
    ...— Cinq années, ayant commencé le 1er janvier 1966, sauf porogation...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 75·fr
    ...99 ans sauf prorogation par tacite reconduction ou dissolution ant...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 4·fr
    ...2°) Une interrogation sur le droit public pour les candidats ayant...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 15·fr
    ...b) Des dérogations aux prescriptions du paragraphe a) ci-dessus po...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 3·fr
    ...— deux interrogations sur : a) l'organisation du service auquel a...