Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 29·fr
    ...- Les visites du bien à vendre se font chaque jour. - Ne peuvent ...
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 43·fr
    ...entant que l'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hér...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 29·fr
    ...heures du matin et leurs suivantes à la chambre des criées du trib...
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 50·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de Maître Haddar Fet...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 59·fr
    ...L'adjudication de l'immeuble aura lieu à la chambre des ventes imm...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 48·fr
    ...Mardi le 7/7/2015 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes ...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 4·fr
    ...yance sociale, ensemble les textes qui l'ont complété, Vu l'avis ...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 62·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°056·page 31·fr
    ... avoir les autorisations adéquates. 2006R02657VEPA1 Vente par ad...
  • Annonces Légales·2006 / N°078·page 43·fr
    ...L'adjudicataire est tenu de toutes les dispenses judiciaires. 200...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 17·fr
    ...ar les administrations compétentes. A cet effet, l'importateur es...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 45·fr
    ...ièces, salon, cuisine et toilettes. La mise à prix a été estimée ...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 41·fr
    ...Toutes les oppositions doivent parvenir entre les mains de Maître ...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 39·fr
    ...res du matin à la salle des ventes immobilières au Tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 11·fr
    ...ion nationale, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété ;...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 18·fr
    ...curation pour accomplir tous actes et formalités concernant la ges...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 51·fr
    ...d'observation de régler les dettes antérieures à la parution de ce...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 13·fr
    ...t la chambre des criées des ventes aux enchères publiques au tribu...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 12·fr
    ...omporter les indications suivantes : - désignation du produit tran...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 37·fr
    ...Toutes les oppositions seront reçues chez l'acquéreur Mr Slim Sifa...