Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2009 / N°121·page 28·fr
    ...Deux exemplaires de PV et deux actes de cession des parts sociales...
  • Annonces Légales·2011 / N°148·page 37·fr
    ...s Les lieux pourront être visites tous les jours aux heures régle...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 50·fr
    ... aux actions qu'ils ont souscrites dans le cadre de la dite augmen...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 10·fr
    ...u 2ème groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 22·fr
    ...Les licitantes : 1) Neila bent Hassine ben Nsir C.I.N. n° 00495661...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 3·fr
    ...Passé ce délai, les actions non souscrites seront attribuées aux a...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 193·fr
    ... par le service compétent; - Attestation de la qualification QRI ;...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 7·fr
    ...Toutes les objections seront envoyées au bureau de Mme MILADI Wiss...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 5·fr
    ... enregistré à la Recette des actes judiciaires Kairouan daté du 11...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 45·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de maître Djem...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 49·fr
    ....c qui stipule que dans les tentes jours de la publication de l'in...
  • Annonces Légales·2018 / N°053·page 52·fr
    ...Les portes et les fenêtres de bois protégés de fer forgé. Mise à ...
  • Journal Officiel·2005 / N°073·page 12·fr
    ...es, à l'approbation de leurs actes de gestion, à la représentation...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 14·fr
    ...s d'adjudications et de poursuites en sus. Pour plus amples rense...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 54·fr
    ...frais à sa charge» et ce en contestation du jugement de premier re...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 42·fr
    ...Les fenêtres rez-de-chaussée et de l'étage sont toutes équipées du...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 27·fr
    ...qui sera le propriétaire de toutes les parts sociales. Selon PV d...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 44·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées à l'adresse : Rue 2 Mars G...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 43·fr
    ...es arbres fruitiers et des petites oliviers sujet des parcelles 12...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 197·fr
    ...e 2 en cours de validité ; - Attestation justifiant l'accomplissem...