Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 12·fr
    ...que les parts indivises afférentes au titre soit 1000/273 parts in...
  • Annonces Légales·2022 / N°108·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions devront parvenir à l'adresse de rédacteur d...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 23·fr
    ...| | 38.266 | 580.039 | « Sost » | Société des Olivettes du Sud Tu...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 6·fr
    ...-29 Mai 1964 # DECRETS ET ARRETES ## SECRETARIAT D'ETAT A LA PRE...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 30·fr
    ...La dite propriété est grevée des charges suivantes : - Hypothèque ...
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 46·fr
    ...l'acquéreur se charge de payer toutes les dépenses déclarer à la F...
  • Annonces Légales·2011 / N°155·page 34·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés à Sousse le 23/12/2...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 46·fr
    ...9 H du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 28·fr
    ... titre de propriété des deux dites parcelles a été égaré pendant l...
  • Journal Officiel·1985 / N°053·page 13·fr
    ... le représente dans tous les actes de la vie civile. Il veille à ...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr
    ...2014) à 9h00 du matin et suivantes. N.B : la participation à l'ad...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 35·fr
    ...Lundi le 4/4/2016 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes ...
  • Annonces Légales·2019 / N°089·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions seront reçues entre les mains de l'acheteus...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 7·fr
    ...tari épouse Zouhair Bensaid toutes ses parts du fonds de commerce ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 14·fr
    ...Les candidats doivent remplir les conditions suivantes : - être d...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 63·fr
    ...tre autres les frais de poursuites, Date de la vente : La vente au...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 57·fr
    ...ute de la plage de Nabeul lesdites parts consiste en un Journal O...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 57·fr
    ...in, et ce, à la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 47·fr
    ...ambres, une cuisine, des toilettes et une douche. Les hypothèques...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 33·fr
    ...Toutes les 7 parties de la totalité de 56 parties indivises (il s'...