Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 3·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ahmed Ghezal, une dérogation pour exerce...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 41·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogations ou de dissolution anticipé...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 47·fr
    ...L'homologation du plan de redressement de la société Mondiale de T...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 9·fr
    ... titre exceptionnel, d'une prorogation de délai et la soutenance d...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 23·fr
    ... toutes les possibilités de dérogation à certaines ou à toutes les...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 9·fr
    ...Salem ben Mahmoud Bourogaâ, à compter du 1er juillet 1961. Djeball...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 15·fr
    ...2010, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 23·fr
    ...2012, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 4·fr
    ...islature (1986-1991) et par dérogation aux dispositions de l'artic...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 14·fr
    ...d'observation de neuf mois prorogable une seule fois". - La désig...
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 18·fr
    ...on définitive, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 12·fr
    ...tions 1) Aucune réserve ou dérogation ne pourra être faite à la p...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 7·fr
    ...ourguiba est autorisée, par dérogation à l'article 8 du décret du ...
  • Journal Officiel·1977 / N°055·page 15·fr
    ...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...
  • Annonces Légales·2013 / N°103·page 13·fr
    ...2013 et ce, même en cas de prorogation de cette date. # 3.13. Dat...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 9·fr
    ... administrateur général une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 11·fr
    ...ation professionnelle - l'homologation des certificats et des dipl...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 14·fr
    ... du protocole relatif à la prorogation et aux amendements de l'acc...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 10·fr
    ...Il est délimité au sud par la société Sogam, à l'ouest par Al Zaya...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 34·fr
    ...30 années à compter de la constitution, sauf prorogation ou dissol...