Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 41·fr
    ...Les droits de propriété du débiteur saisi sont inscrites sur le li...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 47·fr
    ... 2 Sfax Les parties poursuivantes : 1- Nafissa Hakim veuve du dé...
  • Annonces Légales·2010 / N°146·page 17·fr
    ...recette d'enregistrement des actes de sociétés (1er Bureau)- Tunis...
  • Annonces Légales·2012 / N°122·page 48·fr
    ...² type social et comportant toutes les dépendances. Mise à prix :...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 50·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'avocat Me...
  • Annonces Légales·2015 / N°060·page 31·fr
    ...rtie à monsieur Ali Majdoub toutes ses parts audit fonds de commer...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 17·fr
    ...essés, les prévisions y afférentes dans le cadre du budget économi...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 25·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 25·fr
    ... ne se trouve pas Rue des Marmites à Bizerte, mais est situé Rue S...
  • Annonces Légales·2008 / N°033·page 32·fr
    ...Les oppositions seront faites chez Maître Rafik Baccar, avocat à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 64·fr
    ...merciale et la diffusion et toutes activités en rapport directemen...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 17·fr
    ...du présent emprunt seront offertes à différents taux d'intérêt : s...
  • Annonces Légales·2010 / N°028·page 45·fr
    ...ments colossaux dépendant desdites propriétés, à usage industriel ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 27·fr
    ...## COMPAGNIE DES PHOSPHATES ET DU CHEMIN DE FER DE GAFSA ### Mess...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 49·fr
    ...La vente aura lieu à la chambre des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2012 / N°016·page 54·fr
    ...Après avoir pris connaissance des pièces jointes notamment le reçu...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 33·fr
    ...e superficie de 104 m² avec toutes les parts indivises situé rue C...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 44·fr
    ...de toutes les choses : machines mobiles, l'équipement et les biens...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 40·fr
    ...Deux exemplaires des actes ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2019 / N°096·page 19·fr
    ...) près l'arrondissement des ventes immobilières du tribunal de pre...