Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1976 / N°082·page 8·fr
    ...reuves écrites, soit aux interrogations orales. Art. 13. — Les dé...
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 44·fr
    ...tion et une attestation d'homologation délivrée par la Bourse des ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 43·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 29·fr
    ...a sécurité publique et les prérogatives de l'autorité judiciaire e...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 31·fr
    ...Les commissions de correction bénéficient de toutes les prérogativ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 7·fr
    ...mai 1958 (26 chaoual 1377), abrogant l'arrêté du 24 avril 1958 (4 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 35·fr
    ...let 1977, sauf décision de prorogation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 20·fr
    ...f dissolution anticipée ou prorogation. Objet : Étude et réalisat...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 30·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 24·fr
    ...e capital sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 37·fr
    ...mpter du 28 Mars 1972 sauf prorogation ou dissolution anticipée, c...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 2·fr
    ...99 ans sauf prorogation ou dissolution anticipée. **Conseil d'adm...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 36·fr
    ...**Durée :** Dix années, sauf prorogation par tacite reconduction o...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 23·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 5·fr
    ... (9 chaabane 1380), portant dérogations exceptionnelles et tempora...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 27·fr
    ...issolution anticipés ou de prorogation prévues par les statuts. C...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 11·fr
    ...Sauf dérogation spéciale accordée par le ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 7·fr
    ...u 20 avril 1988 fixant les prérogatives du secrétaire général du m...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 21·fr
    ...iers et non réguliers ; * Homologation et contrôle des tarifs aéri...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 30·fr
    ...B1133101997 I - Par dérogation du PV de l'AGO convoquée extraordi...