Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 6·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de l'acheteur de fon...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 3·fr
    ...Toutes ces constructions sont édifiées sur une parcelle non immatr...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 23·fr
    ...- Approbation des comptes de l'exercice 1973 et quitus aux deux gé...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 11·fr
    ...teurs Pour le 8ème échelon : Testouri Mohamed, à compter du 1er ...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 48·fr
    ...1ère partie est composée de deux chambres, une cuisine, toilettes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 52·fr
    ...ant les caractéristiques suivantes : — Dénomination : Société Avi...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 38·fr
    ...vrée par les autorités compétentes. 2012T00684VEPA1 --- ## Vent...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 19·fr
    ...e accompagnée des pièces suivantes : - Un extrait de l'acte de na...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 43·fr
    ...es cloisons en briques, les portes extérieure et les fenêtres en b...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 8·fr
    ...Les oppositions seront faites auprès de l'acheteur ayant désigné s...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 4·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites dans les vingt jou...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 8·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains du locataire à...
  • Annonces Légales·2005 / N°131·page 21·fr
    ... vendredi 8 juillet 2005 et toutes les oppositions seront acceptée...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 14·fr
    ...LES ET A L'INFORMATION ## COMITES CULTURELS Décret N° 68-54 du 8...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 60·fr
    ...mardi 6 mai 2008, à 9 heures du matin à la salle des ventes immobi...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 69·fr
    ...autre partie a dépassé les limites du terrain "une zone verte" dan...
  • Journal Officiel·1974 / N°067·page 40·fr
    ...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° 2253 # SOCIETES # ...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 22·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau de Tuni...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 7·fr
    ... (10.000.000) payables par traites à partir du 22/10/2022. Les op...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 5·fr
    ... élu par les parties contractantes, dans un délai maximum de 20 jo...