Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 4·fr
    ...Elles durent quatre années successives et se répartissent en deux ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 26·fr
    ...tage, les Inspecteurs sont répartis en Inspecteurs de classe excep...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 34·fr
    ... est exploité (vente de fripe artisanale en staff) et l'autre non ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 12·fr
    ... gobeletterie); produits de l'artisanat; accumulateurs et batterie...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 41·fr
    ... connu par l'implantation des artisans selon constat de l'expert H...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 22·fr
    ...l'industrie, le commerce et l'artisanat; Assistance toutes entrep...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 41·fr
    ...salariés en exercice et ceux partis et le sort des jugements en pr...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 32·fr
    ...hérents de la Coopérative des Artisans Tailleurs de Tunisie, sont ...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 3·fr
    ...Entreprise de Recherches et d'Artistes Pétrolières EBAP (ELF) le p...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 13·fr
    ...— Les grades sus-visés sont répartis selon les catégories conformé...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 14·fr
    ... 4.600.000 | | Coopératives Artisanales des Aveugles de Tunisie ...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 9·fr
    ...de créance dans les délais impartis à l'adresse du syndic, avenue ...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 20·fr
    ...bouteilles et gobeletierie, produits de l'artisanat, accumulateurs...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 30·fr
    ... du dit Gouvernorat du Kef répartis sur plusieurs parcelles limitr...
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 43·fr
    Partis saisies : (1) Makram Ben Ali Ben Romdhane Dhraief - ouvrier...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 25·fr
    ...atre semestres consécutifs répartis comme suit : a) deux semestre...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 7·fr
    ...t peaux tannées Produits de l'artisanat. Loi N° 63-16 du 27 mai 1...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 16·fr
    ...tourisme, des loisirs et de l'artisanat : membre, - d'un représent...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 13·fr
    ... cet ordre dans les délais impartis par la mise en demeure qui lui...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 12·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...