Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 29·fr
    ...r 2007, il a été décidé la prorogation de la période ouverte pour ...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 24·fr
    ...Monsieur Sodok Ben Mossefe Bourogaâ Ktari en qualité de propriétai...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 9·fr
    ...raticien de comportant l'intérrogatoire du malade, son examen clin...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 15·fr
    ... la dissolution de la société COGAB, démission de gérant, et la dé...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 40·fr
    ... MISE EN VALEUR DE TATAOUINE SOGAMIVAT Société Anonyme : Siège ...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 34·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 6·fr
    ...Salem ben Mahmoud Bourogaa, à compter du 1er janvier 1959. Djilani...
  • Journal Officiel·2005 / N°077·page 28·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 17·fr
    ...Par dérogation à l'alinéa précédent, la décision d'augmenter le ca...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er ci-dessus, pour...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 5·fr
    ...1385), portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 3·fr
    ...alité et leur attribue les prérogatives découlant de leurs attribu...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 51·fr
    ...99 années commençant le 21 novembre 1972 sauf prorogation par taci...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 32·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. 1...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 48·fr
    ... Cité Jardin, agissant par subrogation au lieu et place de la BH p...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 30·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 34·fr
    ...Article 14 (nouveau) - Par dérogation aux dispositions du premier ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 5·fr
    ...nner son avis avant toute homologation des prix du livre scolaire ...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 4·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 24·fr
    ...me étage Tunis par voie de subrogation de la BH par acte de cessio...