Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2008 / N°086·page 20·fr
    ...in en vue de la création de routes sa superficie est de 971 m². M...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 5·fr
    ...acé par les dispositions suivantes : **ARTICLE PREMIER (nouveau)....
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 47·fr
    ...- une buvette sol en carrelages, murs en briques couvertes de fail...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 8·fr
    ...acé par les dispositions suivantes : Art. 12. (nouveau). — L'aide...
  • Annonces Légales·2015 / N°109·page 39·fr
    ...es oppositions doivent être faites entre les mains de l'acheteur à...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 16·fr
    ...Il représente le centre dans tous les actes de la vie civile. Art...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 46·fr
    ...représentée aux fins des présentes par son Directeur-Général, deme...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 44·fr
    ...1/12/2016 à partir de 9 h devant la section des ventes immobilière...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 42·fr
    ...2017408198VEPA1 Avis aux créanciers ACTES JUDICIAIRES Désignati...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 11·fr
    ...s de commerce avec ses composantes corporelles et incorporelles à ...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 9·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans le délai légal entre les ...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 38·fr
    ...La vente aura lieu le jeudi 28 juin 2007 à 9H et suivantes à la ch...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 63·fr
    ...Tout participant doit se prévaloir d'une attestation de consignati...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 65·fr
    ...Toutes les parts indivises de la propriété dénommée (ERIMILA) obje...
  • Journal Officiel·1974 / N°012·page 30·fr
    ...iers et cactus, ayant pour limites : A l'Est : Brahim Ghilani. A...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 29·fr
    ...Les oppositions doivent être faites auprès de Me Kenani Mohamed Ha...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 25·fr
    ...- Approbation des ventes des actions - Nomination d'un nouveau gér...
  • Annonces Légales·2020 / N°012·page 19·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 117·fr
    ...OHAMED | FODIU BEN HAMDID | FONTES ALEXANDRE V | | FOR EVER | FO...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr
    ...EMENTAIRES ET JUDICIAIRES *Toutes les annonces légales et judicia...