Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 13·fr
    ...Les limites de tout le local au nord et à l'est une rue ouverte, a...
  • Journal Officiel·1973 / N°023·page 4·fr
    ...me groupe et l'ensemble des textes qui l'ont modifié ou complété e...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 35·fr
    ...icoles, les engrais et les plantes de pépinière dénommé «Zaouai de...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 11·fr
    ...enfants, les parties contractantes se réfèrent à la législation en...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 36·fr
    ...Les oppositions faites à l'adresse ou se trouve le fonds vendu dan...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 27·fr
    ...1996, portant révision des limites, fixation du montant de la cont...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 7·fr
    ...é du fonds de commerce avec toutes ses éléments corporelles et inc...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 7·fr
    ...unis le 29/8/2013, demeurant à Testour - Béja, le fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 8·fr
    ...Toutes les oppositions seront effectuées auprès du vendeur Mourad ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 6·fr
    ...OUA | | STE TUNISIENNE DE JANTES | BOUZIDI HASSOUNA | BEN HAJ AL...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 10·fr
    ...vice public concédé par les textes susvisés. ART. 2. — La gestion...
  • Annonces Légales·2010 / N°007·page 48·fr
    ... dt) sous les conditions suivantes : 1- maintenir l'activité de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 30·fr
    ... Zarzis d'enregistrement des actes de sociétés le 26/4/2015, sous ...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 39·fr
    ...Le terrain saisi ses limites du Sud un passage de 4 m de largeur d...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 41·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans la vingtaine après la par...
  • Annonces Légales·2017 / N°051·page 46·fr
    ...00) outre les frais des poursuites et les honoraires d'avocats qui...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 10·fr
    ...tres militaires sont les suivantes : 1) licences 1-1 - licences ...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 12·fr
    ...Il est possible de visiter l'immeuble sur les lieux toutes la sema...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 8·fr
    ...Toutes les oppositions se font entre les mains de l'acheteur à l'a...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 3·fr
    ...Ladite propriété est grevée des charges réelles suivantes : * Une...